Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOVAL
COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES Représentée par son Directeur Général Monsieur Jean BURNOD

Numéro de dépôt :
1700306
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2001
ECOVAL de COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES Représentée par son Directeur Général Monsieur Jean BURNOD

Présentation de la marque ECOVAL

Déposée le 18 octobre 1991 par COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES Représentée par son Directeur Général Monsieur Jean BURNOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES Représentée par son Directeur Général Monsieur Jean BURNOD, domicilié(e) 119 Av.du Général Michel Bizot, 75012 Paris - France.

La marque ECOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVAL est expirée depuis le 18 octobre 2001.

COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES Représentée par son Directeur Général Monsieur Jean BURNOD a également déposé les autres marques suivantes : V VALERCO


COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES Représentée par son Directeur Général Monsieur Jean BURNOD - 119 Av.du Général Michel Bizot, 75012 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrés;produits ferreux et non ferreux; Minerais